Comment télétransmettre les résultats au CTEP ?
Après les résultats et les signatures, l’étape CTEP vous permet de choisir une transmission via People Vox ou une prise en charge en autonomie.
L’étape « Télétransmission des résultats au CTEP » intervient après la disponibilité des résultats et la finalisation des documents du scrutin.
📤 Option 1 : transmission via People Vox
Lorsque cette option est disponible, vous lancez l’envoi depuis l’étape CTEP. People Vox transmet alors les données prévues par le parcours.
La validation de l’étape n’est possible qu’après confirmation du succès de la transmission. Un statut vous indique lorsque l’opération a été effectuée.
🧑💼 Option 2 : transmission en autonomie
Vous pouvez également choisir de prendre en charge vous-même la transmission. Dans ce cas, l’application vous demande de confirmer votre choix et vous laisse accéder aux documents nécessaires.
📄 Quels documents sont disponibles ?
Selon le résultat de l’élection, vous retrouvez notamment les procès-verbaux CERFA générés pour les urnes et les tours concernés, ou les documents de carence lorsqu’ils s’appliquent.
⚠️ Que faire si l’étape reste bloquée ?
Vérifiez d’abord que les étapes précédentes sont terminées et que les documents attendus sont disponibles. Si l’envoi échoue ou si le verrouillage reste inexpliqué, utilisez le bouton « J’ai besoin d’assistance » ou le chat.
Cet article décrit le fonctionnement du DIY. Pour les obligations, délais et modalités réglementaires de transmission applicables à votre situation, consultez la rubrique « Élections du CSE : Base Juridique ».